Déposée le 15 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVERTEAM GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAUTARK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVERTEAM GROUP domicilié(e) 9 rue Ampère,91345 MASSY - 91345 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 832 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Hadjadj-Cazier DS AVOCATS domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONVERTEAM GROUP Société par Actions simplifiée - 9 rue Ampère,91345 MASSY - 91345 - France - SIREN 477832638
Nathalie Hadjadj-Cazier DS AVOCATS - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 13 août 2008 - Changement d'adresse n°479452 - Publication au BOPI 2008-08-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Moteurs et générateurs électriques ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; turbines ; turbocompresseurs pour machines à combustion interne ; appareils d'automation et de contrôle du procès de compression de pétrole, de gaz, des produits gazeux et d'aire liquide pour raffineries de pétrole et usines à gaz et leurs pièces ; robots industriels. Dynamos, alternateurs. Pièces détachées des machines précitées. Systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), transformateurs, convertisseurs et variateurs.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et plus généralement de toute autre forme d'énergie y compris d'énergie mécanique. Câbles, conduites et relais électriques, transformateurs ; transformateurs électriques, interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, para surtensions ; compensateurs de puissance réactive ; condensateurs électriques, bobines électriques, convertisseurs et inverseurs électriques ; éléments semi-conducteurs ; compteurs électriques. Accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; matériel pour la protection cathodique ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit, convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; balances ; thermostats ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique.
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